Conditions Générales d'Utilisation Cervo-Coaching™

Le site www.cervo-coaching.com (ci-après le « Site »), est exploité par la SARL DARWIN CONSULTANTS, exploitant son activité sous l’enseigne CERVO-COACHING (ci-après dénommée « CERVO-COACHING »), au capital de 8.000 €, immatriculée au RCS de LYON, sous le n° 451 542 864, dont le siège social est situé 43 Boulevard du Onze Novembre 1918 - 69100 VILLEURBANNE.

Contacts : Service Client : email : contact@cervo-coaching.com ; adresse postale : DARWIN CONSULTANTS – Service CERVO-COACHING, Domaine Scientifique de la Doua - Bâtiment ATRIUM, 43, boulevard du 11 novembre 1918 - BP 22107 - 69616 Villeurbanne cedex, Fax : +33 (0)4 72 69 76 07

Le Directeur de publication du Site est Madame Agnès COUSINA, en sa qualité de gérante de la société DARWIN CONSULTANTS.

Pour sa partie PREPA / EXERCICES, le Site est hébergé par la société la société NOVIUS, 55, avenue Galline 69100 Villeurbanne – Tél : 04 72 44 45 49 – Fax : 04 72 44 45 48 – Email : novius1@novius.fr.

Pour sa partie Commerciale, le Site est hébergé par CELEONET LYON, 440 rue Barthélemy Thimonnier - 69530 Brignais – Tél : 04 26 46 39 84 – Fax 04 26 46 39 85 - Email : service-clients@celeonet.fr.

Crédits artistiques : « Copyright© 2007 Darwin Consultants. Micro Application et ses concédants. Tous droits réservés. » - Société NOVIUS.

Site motorisé par le CMS Publi-Nova®, édité par la société NOVIUS.

L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :

1. Description du site

CERVO-COACHING est une société proposant des prestations de conseil et de services en sciences humaines et sciences sociales. Composée de psychologues, enseignants et chercheurs, elle est spécialisée dans la sélection, l’évaluation et la conception d’épreuves de tests psychotechniques pour de nombreux concours depuis plus de 20 ans.

CERVO-COACHING édite à ce titre le Site cervo-coaching.com, spécialisé dans l’entraînement personnalisé du fonctionnement mental et le développement des compétences intellectuelles.

Le Site est un site de commerce électronique permettant aux Utilisateurs de commander, de payer et d’accéder et d’utiliser en ligne des Services.

Ces entraînements des stratégies cognitives sont accessibles suivant des programmes personnalisés, et sont réservés aux Utilisateurs ayant souscrit à une formule d’abonnement individuel, dont le montant varie suivant la durée choisie par l’Utilisateur.

Le Site est un site de commerce électronique permettant aux Utilisateurs de commander, de payer et d’accéder et d’utiliser en ligne des Services.

Les conditions de l’offre de Services CERVO COACHING® proposée sur le Site sont précisément détaillées sous les Conditions Générales de Services CERVO COACHING®.

Pour toute question sur les activités et Services proposés à la vente par CERVO-COACHING, les Visiteurs et Utilisateurs sont invités à contacter CERVO-COACHING aux coordonnées figurant en tête des présentes.

2. Accès et disponibilité

L’accès au Site est libre, et assuré de façon continue et permanente, sauf cas de force majeure ou d’évènements hors du contrôle de CERVO-COACHING, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions techniques, de maintenance et de réactualisation nécessaires au bon fonctionnement du Site.

L’accès au Site est réservé à un usage strictement personnel. Le Visiteur s’engage à ne pas utiliser ce Site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires.

Afin d’assurer un service de qualité, CERVO-COACHING se réserve en outre des périodes de maintenance, de réactualisations ou d’interventions techniques, susceptibles d’entraîner une coupure d’accès au Site.

Par ailleurs, en raison de la nature même de l’Internet, CERVO-COACHING ne peut garantir un fonctionnement du site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

3. Responsabilité

CERVO-COACHING s'efforce d'offrir aux Utilisateurs, sur le Site, l'information la plus fiable et qualitative qui soit.

CERVO-COACHING ne garantit pas cependant l'exactitude, l’actualité et l'exhaustivité de l'information diffusée sur le Site, ni la conformité de ladite information avec l'utilisation que souhaite en faire l'Utilisateur.

En conséquence, l'Utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

CERVO-COACHING ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les Utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l'information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l'utilisation du Site.

CERVO-COACHING n'exerce aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s'y trouvent.

4. Propriété Intellectuelle

Toutes les données de quelque nature qu'elles soient, et notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, photographies, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, caractéristiques du Site figurant sur le Site sont nécessairement protégées par le droit d'auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle, et appartiennent à CERVO-COACHING ou à des tiers ayant autorisé CERVO-COACHING à les exploiter.

CERVO-COACHING, en sa qualité d'éditeur du Site, consent à l'Utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif sur ledit contenu.

Le Client s'engage dans ces conditions à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l'éditeur, un quelconque élément du Site, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins commerciales ou de rediffusion en nombre.

Exo-jeu© et Cervo Coaching© sont des marques déposées par CERVO-COACHING.

Toute création de lien hypertexte d'un site Internet vers le Site devra faire l'objet d'une autorisation expresse et préalable de CERVO-COACHING.

5. Cookies

Le Site peut collecter automatiquement des informations standards telles que les pages que l’Utilisateur a consultées, la date et l'heure de la consultation, etc... via des fichiers appelés « cookies ». Toutes les informations collectées sont utilisées pour suivre le volume, le type et la qualité du trafic, pour en développer la conception et l’ergonomie et plus généralement pour améliorer les services que le site propose aux visiteurs. L’Utilisateur a la possibilité de paramétrer son navigateur pour s’opposer à l'enregistrement de cookies.

6. Confidentialité et données personnelles

Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et à la décision de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Liberté) du 10 juillet 2006 de supprimer l’obligation de déclaration de site Internet au profit de la procédure de déclaration des traitements associés audit site, CERVO-COACHING a déclaré auprès de la CNIL son fichier clients/prospects.

Les Utilisateurs disposent, conformément aux dispositions la Loi du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès aux données qui les concernent, ainsi que d’un droit de modification, de rectification et de suppression de celles-ci.

Il leur suffit, pour exercer ce droit, d’adresser un courrier postal ou électronique aux coordonnées en-tête des présentes.

Les données personnelles relatives aux Utilisateurs, recueillies par l'intermédiaire des formulaires, et toutes informations futures, ne sont destinées qu'à un usage exclusif de DARWIN CONSULTANTS, dans le cadre de la mise en œuvre des services offerts aux Utilisateurs sur le Site, et ne font l’objet d’aucune communication ou cession à des tiers, autres que les prestataires techniques en charge de la gestion du Site, lesquels sont tenus de respecter la confidentialité des informations et de ne les utiliser que pour l’opération bien précise pour laquelle ils doivent intervenir.

Les données personnelles relatives aux Utilisateurs, recueillies par l'intermédiaire des formulaires, et toutes informations futures, ne sont destinées qu'à un usage exclusif de CERVO-COACHING, dans le cadre de la mise en œuvre des services offerts aux Utilisateurs sur le Site, et ne font l’objet d’aucune communication ou cession à des tiers, autres que les prestataires techniques en charge de la gestion du Site, lesquels sont tenus de respecter la confidentialité des informations et de ne les utiliser que pour l’opération bien précise pour laquelle ils doivent intervenir.

Les données des Utilisateurs seront également utilisées pour renforcer et personnaliser la communication auprès de ces derniers, notamment par les lettres d'informations auxquelles ils se seront éventuellement abonnés.

CERVO-COACHING conserve les données personnelles des Utilisateurs sur ses propres serveurs et s'engage à maintenir strictement confidentielles les données personnelles recueillies.